1. Éditeur du site

Le site baboodegycer.fr (« Baboo de Gycer ») est édité par Fabrice Hilarion, entrepreneur individuel (EI), dont le siège est situé Rue des Pêcheurs, 97229 Les Trois-Îlets, Martinique, France.

Immatriculation : SIRET 511 885 519 00021 (SIREN 511 885 519), inscrit au Registre national des entreprises (RNE).

TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA) : aucune TVA n’est facturée sur les ventes.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Fabrice Hilarion, en qualité de entrepreneur individuel.

3. Nous contacter

Par formulaire : page Contact. Par e-mail : contact@baboodegycer.fr. Par courrier : Rue des Pêcheurs, 97229 Les Trois-Îlets, Martinique, France. Le contact se fait par écrit : le formulaire et l’adresse e-mail ci-dessus sont les moyens de nous joindre les plus rapides, et toute demande reçoit une réponse écrite.

4. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (TVA CY10301365E). Contact : hostinger.fr.

Les serveurs hébergeant le site et les données sont situés en France.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site — textes, ebooks, couvertures, illustrations, mise en page, marque « Baboo de Gycer », logos et code — est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’achat d’un ebook confère un droit d’usage strictement personnel et non exclusif. Il n’autorise ni la revente, ni le partage, ni la mise à disposition du fichier auprès de tiers, ni son exploitation commerciale.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité, qui précise les finalités, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires et les modalités d’exercice de vos droits.

7. Cookies

Le site n’utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (panier, session, sécurité du paiement). Il ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité, et n’effectue aucun suivi à des fins marketing. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

8. Conditions de vente et remboursement

Toute commande est régie par les conditions générales de vente. Les modalités de remboursement propres aux contenus numériques sont détaillées dans la politique de remboursement.

9. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Les coordonnées du médiateur compétent seront publiées sur cette page dès l’achèvement de la procédure d’adhésion en cours.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

10. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.